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de l'ALE
La version la plus récente du texte intégral de l'ALE autre que la version anglaise est la version arabe disponible sur le site du Ministère des Affaires Etrangères et de la Coopération : http://www.maec.gov.ma/Arabe/ALE/
Préambule
1-Etablissement de la Zone de Libre Echange & Définitions
2-Accès au marché
- Lettre jointe sur la Taxe Parafiscale
- Schémas de démantèlement tarifaire
- Voir Annexe V-
3-Agriculture
- Déclaration Commune sur la Coopération en matière sanitaire et phytosanitaire
- Schémas de démantèlement tarifaire - Voir Annexe V-
- Lettre jointe sur les amandes
- Lettre jointe sur les Boeufs
- Lettre jointe sur les Douanes
4-Textiles et Vêtements
- Annexe 2- Voir Annexe V-
- Schémas de démantèlement tarifaire - Voir Annexe V-
- Lettre sur l'Assistance technique en matière de textiles
5-Règles d'origine
- Annexe règles d'origine spécifiques
- Lettre jointe sur les règles d'origine
- Lettre jointe sur les Viandes
6- Administration Douanière
7-Obstacles techniques au Commerce
- Lettre sur la Coopération en matière des Barrières Techniques au Commerce
8- Sauvegardes
- Lettre jointe portant sur l'assistance technique
9- Marchés publics
- Annexe 9-a-1 Entités du Gouvernement au niveau central
- Lettre jointe sur les Marchés Publics et Services
10- Investissement
- Lettre jointe sur les Cliniques
- Lettre jointe sur les Mesures de l'Etat
11- Commerce Transfrontalier des Services
- Lettre jointe sur les Paiements et les Transferts
12- Services Financiers
- Lettres jointe sur la société Africaine de Réassurance
- Lettre jointe sur les assurances
- Lettre jointe sur les services bancaires
13- Télécommunications
14- Commerce Electronique
15- Droits de la Propriété Intellectuelle
- Lettre jointe sur la Santé Publique
16- Travail
- Lettre jointe sur les travailleurs étrangers
17- Environnement
- Déclaration Commune sur la Coopération en matière d'environnement
18- Transparence
19- Administration de l'Accord
- Lettre jointe sur les Sous-Comités
20- Règlement des différends
- Lettre jointe sur les Experts
- Lettre jointe concernant certaines dispositions relatives au travail et à l'environnement
21- Exceptions
- Lettre sur la fiscalité
- Lettre jointe sur les exceptions
22- Dispositions Finales
ANNEXES
Annexe I: Services/Investissement Mesures Non Conformes)
- Liste du Maroc
- Liste des Etats-Unis
Annexe II: Services/Investissement Mesures Non Conformes)
- Liste du Maroc
- Liste des Etats-Unis
Annexe III: (Services Financiers Mesures Non Conformes)
- Liste du Maroc
- Liste des Etats-Unis
Annexe IV: (Services Financiers Mesures Non Conformes)
- Liste du Maroc
Annexe V:(Schémas de démantèlement tarifaire) .
- Agriculture (en cours)
- Accès marché
- Textile
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